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Civilisation - Les impots
Les impots :
Selon Marcel de Plouguerneau, autrefois on fixait des impots par rapport a la taille des fenetres. Voilà pourquoi, la population avaient des maisons avec de toutes petites fenetres dans le but de payer moins d'impots.
Seul les riches pouvaient se permettre d'avoir de grandes fenetres.
Date de création : 17/05/2009 @ 11:43
Dernière modification : 17/05/2009 @ 11:43
Catégorie : Civilisation
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 Réactions à cet article
Réaction n°1 |
par Kristen le 31/03/2011 @ 16:09 |
Cette contribution fut prélevée de 1798 à 1926. Voici comment était calculée son montant :
Loi du 24 novembre 1798 (4 frimaire an
VII)
Article premier : - Il y aura pour l'an VII une
contribution réglée de la manière
suivante.
Article 2 : - Cette contribution est
établie sur les portes et fenêtres donnant sur les rues,
cours ou jardins des bâtiments et usines, sur tout le
territoire de la République, et dans les proportions
çi-après.
Article 3 : - Les portes et fenêtres, dans
les communes au-dessous de cinq mille âmes, payeront 0fr20; de
cinq à dix mille, 0fr25; de dix à vingt-cinq mille,
0fr30; de vingt-cinq à cinquante mille, 0fr40; de cinquante
à cent mille, 0fr50; de cent mille et au-dessus, 0fr60.
Les portes-cochères et celles de magasins, de marchands en
gros, commissionnaires et courtiers, payeront double
contribution.
Article 4 : - Dans les communes au-dessus de dix
mille âmes, les fenêtres des troisième;
quatrième et cinquième étages et au-dessus ne
payeront que 0fr25.
Article 5 : - Ne sont pas soumises à la
contribution établie par la présente les portes et
fenêtres servant à éclairer ou aérer les
granges, bergeries, étables, greniers, caves et autres locaux
non destinés à l'habitation des hommes, ainsi que
toutes les ouvertures du comble ou toitures des maisons
habitées.
Ne sont pas également soumises à ladite contribution
les portes et fenêtres des bâtiments employés
à un serice public civil, militaire ou d'instruction, ou aux
hospices.
Néanmoins, si lesdits bâtiments sont occupés en
partie par des citoyens auxquels la République ne doit point
de logement d'après les lois existantes, lesdits citoyens
seront soumis à ladite contribution, à concurrence des
parties desdits bâtiments qu'ils occuperont.
Article 6 : -Les municipalités seront
tenues, dans les dix jours de la réception de la
présente loi, de faire, ou de faire faire par des
commissaires, l'état des portes et fenêtres sujettes
à l'imposition.Kalon vat
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